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Mentions légales FAD ENSG.
Date de dernière modification : 13 avril 2015.
Identité du responsable du traitement et éditeur de l'Espace Numérique de Travail (ENT)
Personne : Pascal Barbier (en date du 13 avril 2015)
Adresse de contact institutionnel : eensg@ensg.eu
Protection des données personnelles
Les champs des formulaires de saisie en ligne devant comporter des informations obligatoires sont signalés par un astérisque ("*").
Finalité du traitement
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique à l'ENSG. Ce traitement destiné à l'ENSG permet de gérer le suivi des formations données à distance.
Les destinataires des données sont les enseignants, les étudiants des groupes de formation suivis par ces enseignants, et l'administration de l'ENSG, en particulier dans le cadre des activités du département électronique eENSG de Formation à distance (FAD). Chaque catégorie d’utilisateurs ne peut accéder qu’aux seules informations dont il a besoin dans l’exercice de ses fonctions au sein de l’ENSG.
Les messages du tchat sont archivés.
Propriété intellectuelle
Ces cours en ligne de l'ENSG ne sont pas libres de droit. Les illustrations, le contenu éditorial ainsi que les divers éléments de la charte graphique figurant sur le site sont la propriété de l'ENSG. L'utilisation de ces documents ou d'éléments ponctuels est soumise à l'accord préalable de l'établissement.
Dépôt légal
La partie publique du contenu de ce site fait l'objet d'un dépôt légal semestriel à la BnF (Bibliothèque nationale de France).
Liens hypertextes
Ce site de contient des liens hypertextes qui pointent sur des sites gérés par des tiers. Ces liens sont proposés à titre de complément d’information. L’ENSG n’exerce aucun contrôle sur ces sites et n’assume aucune responsabilité concernant leur contenu. Les responsables des sites cibles peuvent demander une modification de présentation des liens ou une suppression de ceux-ci sur simple demande par courriel.
Informatique et libertés
En application de la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004, les traitements accessibles par le portail du site ont fait l’objet de déclaration à la CNIL (sous le n°1407220, en date du 15-01-2010).
L’arrêté concernant les ENT est consultable sur le Journal Officiel n° 288 du 13 décembre 2006, texte n° 24.
Les comptes d'accès et tous les messages leur étant associés dans la messagerie interne sont conservés jusqu'à 2 ans après la fin de l'année universitaire correspondante. Ils sont ensuite fermés, puis détruits (supprimés).
Vos droits
Vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition aux informations qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à l'adresse précisée ci-dessus.
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant, toujours en vous adressant à la même adresse.
Ces mentions sont précisées par un lien « Mentions légales » sur la page d'accueil du portail ENT.
Thème Aardvark créé par Shaun Daubney ré-édité par Pierre Laurent
Icônes modifiées à partir du site www.flaticon.com
Merci à Katya Amir Ahmed, Ingénieur ENSG et à Pierre Laurent, DUT Métiers du Multimédia et de l'Internet, pour leur précieuse aide au montage de la plateforme.